Les conditions générales ont été mises à jour pour la dernière fois le 26 novembre 2024
Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus de ce site Internet relève de la législation française et internationale sur la propriété intellectuelle. Les textes, images, photographies, séquences sonores et vidéos publiés sur le site sont protégés par les droits de propriété intellectuelle et sont la propriété de Université Côte d’Azur.
Reproduction
Toute reproduction à des fins publicitaires ou commerciales est exclue.
La reproduction, sur un support papier ou informatique, de tout ou partie du site est autorisée sous réserve qu’elle soit strictement réservée à un usage personnel, et qu’elle soit conforme aux dispositions de l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.
La reproduction sur support électronique de tout ou partie du site est autorisée, sous réserve de la mention « droits réservés » et de l’ajout de la source (univ-cotedazur.fr). Toutefois, cette autorisation ne s’applique pas à des sites à caractère pornographique, xénophobe et polémique, ou aux mœurs pouvant porter atteintes à la sensibilité du plus grand nombre.
La reproduction sur support papier de tout ou partie du site est autorisée, sous réserve de respecter l’intégrité des données reproduites (ni altération, ni modification), de rendre gratuit la diffusion et de citer explicitement le site www.univ-cotedazur.fr comme source, en mentionnant que les droits de reproductions sont réservés et limités.
La violation de l’un de ces droits d’exploitation représente un délit de contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.
Liens hypertextes
Le site de la Chaire « L’Eau dans les Territoires des Alpes-Maritimes » d’Université Côte d’Azur autorise tout autre site internet ou support digital à le citer ou à mettre en place un lien hypertexte pointant sur sa page d’accueil ou l’une des pages du site (chaire-eau06.imredd.fr), sous réserve que l’accès aux pages contenant ces liens vers le site de la Chaire soit gratuit et que les documents reproduits soient respectés dans leurs intégralités.
Université Côte d’Azur se réserve le droit de demander la suppression d’un lien qu’elle estime non conforme à sa ligne éditoriale.
Dans la mesure où Université Côte d’Azur ne peut contrôler ces sites et ces sources externes, l’existence de tels liens hypertextes entre le site chaire-eau06.imredd.fr et des sites tiers ne signifie pas que l’Université Côte d’Azur assume une quelconque responsabilité quant à son contenu ou à l’usage qui peut en être fait.
Cookies
Lors des visites de l’internaute sur le site, des cookies peuvent s’installer automatiquement et être enregistrés temporairement dans la mémoire du disque dur.
- le portail crée des cookies pour les visiteurs afin d’optimiser les performances du serveur et la vitesse de navigation,
- l’utilisation de services tiers (analytics, réseaux sociaux, plateformes vidéos…) entrainent la création de cookies indépendants du portail.
Les cookies ne permettent pas d’identifier l’utilisateur mais servent à faciliter la navigation sur le site et les procédures d’enregistrement ou les mesures d’audience.
L’utilisateur du site peut toutefois désactiver l’installation de cookies en modifiant les paramètres de son logiciel de navigation.
Suivi statistique
Ce site utilise Matomo Analytics pour le suivi statistique des visiteurs. Si vous souhaitez désactiver le suivi statistique, décochez la case ci-dessous.
You may choose to prevent this website from aggregating and analyzing the actions you take here. Doing so will protect your privacy, but will also prevent the owner from learning from your actions and creating a better experience for you and other users.
Protection des données personnelles
En vertu des obligations légales relatives à la loi du 6 août 2004 sur la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel, les informations personnelles sont strictement confidentielles et ne peuvent être cédées à des tiers à l’insu de l’utilisateur. Les données cédées sur le site, notamment via le formulaire de contact ou pour la newsletter, ne sont ni divulguées ni utilisées à des fins non prévues par l’utilisateur du site.
Direction de la publication
Jeanick Brisswalter, Président de l’Université Côte d’Azur.
Conception
Service Animation et Diffusion
IMREDD – Université Côte d’Azur
Droit d’accès et de rectification
Conformément à la loi 78-17 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978 (article 34), les personnes à propos desquelles des données personnelles sont collectées bénéficient d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression de ces données. Ce droit peut être exercé en s’adressant au webmestre via l’adresse mail imredd.com@univ-cotedazur.fr.